Présentation de la marque PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE
Déposée par voie électronique le 6 septembre 2013 par la société LA MAISON PASSIVE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est la société LA MAISON PASSIVE FRANCE domicilié(e) 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 293 364 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA MAISON PASSIVE FRANCE, M. ETIENNE VEKEMANS domicilié(e) 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France.
La marque PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON PASSIVE FRANCE, ASSOCIATION - 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France - SIREN 498293364
LA MAISON PASSIVE FRANCE, M. ETIENNE VEKEMANS - 58 RUE ABOUKIR - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PASSI BAT LES JOURNEES DE LA CONSTRUCTION PASSIVE"
